ELEKTRISCHE MASCHINE
Brevet européen · EP2737609 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2737609
- Numéro de demande
- EP12729861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2012
- Publié
- 4 juin 2014
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H02K 5/128 (2006.01)H02K 9/197 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011103647 U 25.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/002365 05.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/013737 31.01.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 30 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
91126 Schwabach, DE
92268 Etzelwang, DE
97271 Kleinrinderfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.