ELEKTRISCHES UMRICHTERSYSTEM
Brevet européen · EP2737618 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2737618
- Numéro de demande
- EP12732790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2012
- Publié
- 4 juin 2014
- Délivré
- 6 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02M 7/49 (2007.01)H02M 3/158 (2006.01)H02M 7/483 (2007.01)
- Priorité
- DE 102011108920 29.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/002727 28.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/017186 07.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 6 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
Parties
Inventeur
85659 Forstern, DE
80637 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.