KLEMMSYSTEM FÜR ELEKTROMOTOR
Brevet européen · EP2737621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2737621
- Numéro de demande
- EP11743715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2011
- Publié
- 4 juin 2014
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B64C 9/32 (2006.01)H02P 29/024 (2016.01)F03D 7/02 (2006.01)H02P 3/22 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2011/045371 26.07.2011
- Publication PCT
- WO2013/015791 31.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 22 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 22.03.2022
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
Highland, UT 84003, US
West Bountiful, UT 84087, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.