TECHNIQUE D'ACHEMINEMENT DE MESSAGES DE SYNCHRONISATION

Brevet européen · EP2737669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2737669
Numéro de demande
EP12750408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2012
Publié
4 juin 2014
Délivré
12 juil. 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/70 (2013.01)
H04J 3/06 (2006.01)
Priorité
FR 1156729 25.07.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/051677 13.07.2012
Publication PCT
WO2013/014360 31.01.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Titulaire

ORANGE

Orange

78, rue Olivier de Serres, 75015 Paris, FR

Inventeur

JOBERT, Sébastien

F-22140 Begard, FR

JOUNAY, Frédéric

CH-1040 Echallens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.