Wirbelfixierungssystem

Brevet européen · EP2737863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2737863
Numéro de demande
EP13194726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2013
Publié
4 juin 2014
Délivré
2 févr. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/82 (2006.01)
Priorité
US 201213687220 28.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 14 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

  3. 2 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.02.2022

Parties

Titulaire

Zimmer Spine, Inc.

7375 Bush Lake Road, Minneapolis, MN 55439-2027, US

Inventeur

Carlson, Daniel

Minneapolis, MN Minnesota 55439-2027, US

Hestad, Hugh

Minneapolis, MN Minnesota 55439-2027, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.