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Brevet européen · EP2737955 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2737955
Numéro de demande
EP12817348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2012
Publié
4 juin 2014
Délivré
20 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B02C 17/16 (2006.01)
B02C 17/18 (2006.01)
Priorité
JP 2011165005 28.07.2011
JP 2012118462 24.05.2012
JP 2012127637 05.06.2012
Demande PCT
PCT/JP2012/068567 23.07.2012
Publication PCT
WO2013/015237 31.01.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 31 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

  7. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Titulaire

Ashizawa Finetech Ltd

Akanehama 1-chome 4-2 Narashino-shi Chiba-ken, Chiba 275-8572, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

ISHIKAWA, Tsuyoshi

Narashino-shi Chiba 275-8572, JP

IWASAWA, Shogo

Narashino-shi Chiba 275-8572, JP

TAMURA, Takahiro

Narashino-shi Chiba 275-8572, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.