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Brevet européen · EP2737968 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2737968
Numéro de demande
EP12817349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2012
Publié
4 juin 2014
Délivré
25 mars 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 47/00 (2006.01)
Priorité
JP 2011164117 27.07.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/065589 19.06.2012
Publication PCT
WO2013/015042 31.01.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 4 juin 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  3. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

KANEFUSA KABUSHIKI KAISHA

Kanefusa Kabushiki Kaisha

1, Nakaoguchi 1-chome Oguchi-cho, Niwa-gun, Aichi 480-0192, JP

NORITAKE CO., LIMITED

3-1-36, Noritake-shinmachi, Nishi-ku, Nagoya-shi, Aichi-ken, JP

Inventeur

OBA Masaki

Niwa-gun Aichi 480-0192, JP

IDE Tsuyoshi

Niwa-gun Aichi 480-0192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.