Rungenvorrichtung
Brevet européen · EP2738040 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2738040
- Numéro de demande
- EP12194811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2012
- Publié
- 4 juin 2014
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60P 3/41 (2006.01)B62D 33/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 20 juin 2018
Transféré
- Titulaire
- RESSENIG-Fahrzeugbau Gesellschaft m.b.H., St. Martiner Strasse 124, 9500 Villach, Autriche → RESSENIG Fahrzeugbau GmbH, St. Martiner Strasse 124, 9500 Villach, Autriche
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
- 20 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
1 entrée antérieure
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Inventeur
9500 Villach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.