POLYURETHANSCHAUM
Brevet européen · EP2738193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2738193
- Numéro de demande
- EP12816858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2012
- Publié
- 4 juin 2014
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/42 (2006.01)C08G 101/00 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08J 9/02 (2006.01)C08J 9/12 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/36 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08G 18/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011161650 25.07.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/068593 23.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/015245 31.01.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
OYAIZU Seiji
Aichi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.