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Brevet européen · EP2738345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2738345
Numéro de demande
EP13194179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2013
Publié
4 juin 2014
Délivré
3 juin 2015
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 1/393 (2006.01)
E06C 1/397 (2006.01)
E06C 1/22 (2006.01)
E06C 7/18 (2006.01)
E06C 7/14 (2006.01)
Priorité
FR 1261515 30.11.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Titulaire

AUD INNOV

3 ZA du Pasquier, 71800 Varennes Sous Dun, FR

Inventeur

Bugy, Yves

69640 Ville sur Jarnioux, FR

Meric, Christophe

42720 Briennon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.