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Brevet européen · EP2738399 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2738399
Numéro de demande
EP13191352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2013
Publié
4 juin 2014
Délivré
10 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16B 7/20 (2006.01)
F16B 21/04 (2006.01)
Priorité
GB 201221576 30.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Titulaire

Aber Instruments Ltd

Unit 5 Science Park Cefn Llan Aberystwyth, Ceredigion SY23 3AH, GB

Inventeur

Agate, Lindsay

Llanon, Ceredigion SY23 5HH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.