Vorrichtung zum Torque-Vectoring

Brevet européen · EP2738425 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2738425
Numéro de demande
EP14156833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2010
Publié
4 juin 2014
Délivré
25 déc. 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 48/30 (2012.01)
F16H 48/36 (2012.01)
B60W 10/16 (2012.01)
Priorité
SE 0950125 05.03.2009
SE 0901310 12.10.2009
SE 1000027 12.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

BorgWarner Sweden AB

Box 505, 261 24 Landskrona, SE

Inventeur

Nilsson, Kristoffer

22731 LUND, SE

Severinsson, Lars

310 21 HISHULT, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.