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Brevet européen · EP2738590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2738590
Numéro de demande
EP13250114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2013
Publié
4 juin 2014
Délivré
18 mars 2015
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/09 (2006.01)
G03B 21/20 (2006.01)
H04N 9/31 (2006.01)
Priorité
US 201213688768 29.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 18 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

Parties

Inventeur

Bird, Mark

Waterloo, Ontario, N2K 4L5, CA

Domm, John

Kitchener, Ontario, N2N 3R2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.