Anschlussklemme
Brevet européen · EP2738879 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2738879
- Numéro de demande
- EP13003677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2013
- Publié
- 4 juin 2014
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)
- Priorité
- EP 12008058 30.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
Van-Den-Bosch, Jules
5216GX s'Hertogenbosch, NL
Witte, Adriaan Marinus
3436 HT Nieuwegen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.