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Brevet européen · EP2738898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2738898
Numéro de demande
EP14154023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2007
Publié
4 juin 2014
Délivré
11 mars 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02H 7/30 (2006.01)
Priorité
US 765544 P 06.02.2006
Divisionnaire de
EP07716905
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 11 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

Parties

Inventeur

Berkowitz, Donald S.

Monroe, WA 98272, US

Bruns, Thomas J.

Cincinnati, OH 45202, US

Ennis, Michael G.

Evanston, IL 60202, US

Meisinger, Michael J.

Blairgowrie PH13 9HR, GB

Niemira, James K.

Skokie, IL 60076, US

O'Leary, Raymond P.

Evanston, IL 60201, US

Walburg, William D.

Fort Thomas, KY 41075, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.