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Brevet européen · EP2739089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2739089
Numéro de demande
EP13190167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2013
Publié
4 juin 2014
Délivré
23 août 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 48/20 (2009.01)
H04W 84/00 (2009.01)
H04W 84/20 (2009.01)
H04W 88/00 (2009.01)
Priorité
GB 201221423 28.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Inventeur

Barker, Nick

Tyne and Wear NE1 3DQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.