Kommunikationsverfahren
Brevet européen · EP2739090 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2739090
- Numéro de demande
- EP13190081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2013
- Publié
- 4 juin 2014
- Délivré
- 17 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04W 40/02 (2009.01)
- Priorité
- GB 201221422 28.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
- 20 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 3 avr. 2019
Transféré
- Titulaire
- Nomad Spectrum Limited, First Floor Baltic Chambers, 3 Broad Chare, Newcastle Upon Tyne, Tyne and Wear NE1 3DQ, Royaume-Uni → Nomad Digital Limited, The Place, 8th Floor, High Holborn, London WC1V 7AA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
- 29 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 29.06.2017
1 entrée antérieure
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
Tyne and Wear NE1 3DQ, GB
Tyne and Wear NE1 3DQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.