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Brevet européen · EP2739317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2739317
Numéro de demande
EP12727773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2012
Publié
11 juin 2014
Délivré
29 août 2018
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/07 (2006.01)
F28D 1/02 (2006.01)
Priorité
IT MI20111507 05.08.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/052658 28.05.2012
Publication PCT
WO2013/021293 14.02.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Inventeur

GHILARDI, Mariapia

I-24020 Villa di Serio (BG), IT

ONGARO, Daniele

I-24020 Villa di Serio (BG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.