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Brevet européen · EP2739317 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2739317
- Numéro de demande
- EP12727773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2012
- Publié
- 11 juin 2014
- Délivré
- 29 août 2018
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 2/07 (2006.01)F28D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20111507 05.08.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/052658 28.05.2012
- Publication PCT
- WO2013/021293 14.02.2013
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Inventeur
GHILARDI, Mariapia
I-24020 Villa di Serio (BG), IT
ONGARO, Daniele
I-24020 Villa di Serio (BG), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.