GEFÄSSFORMUNGSVORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP2739327 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2739327
- Numéro de demande
- EP12743153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2012
- Publié
- 11 juin 2014
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 1/36 (2006.01)A61B 17/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201161513976 P 01.08.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/065078 01.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/017639 07.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 3 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2019
2 entrées antérieures
- 3 août 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Laminate Medical Technologies Ltd, 27 Habarzel Street, 69710 Tel-Aviv, Israël → Laminate Medical Technologies Ltd, 24 Raoul Wallenberg St., Tel-Aviv 6971921, Israël
Publié dans Swissreg le 03.08.2019
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Inventeur
64373 Tel Aviv, IL
52960 Ramat-Efal, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.