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Brevet européen · EP2739379 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2739379
- Numéro de demande
- EP12743137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2012
- Publié
- 11 juin 2014
- Délivré
- 30 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01F 3/04 (2006.01)A47G 23/00 (2006.01)
- Priorité
- IT PI20110016 04.08.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/064978 31.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/017604 07.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 28 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.06.2016
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Titulaire
37060 Nogarole Rocca (VR), IT
Inventeur
37060 Nogarole Rocca (VR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.