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Brevet européen · EP2739404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2739404
Numéro de demande
EP12773381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2012
Publié
11 juin 2014
Délivré
8 juil. 2015
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
IT RM20110419 03.08.2011
Demande PCT
PCT/IT2012/000236 31.07.2012
Publication PCT
WO2013/018117 07.02.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Titulaire

Aptar Italia S.p.A

APTAR ITALIA S.p.A.

Via Po 49, 66020 San Giovanni Teatino (CH), IT

Inventeur

CARTA, Lamberto

I-65100 Pescara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.