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Brevet européen · EP2739436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2739436
Numéro de demande
EP11749375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2011
Publié
11 juin 2014
Délivré
5 oct. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 7/08 (2006.01)
B26B 17/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2011/063428 04.08.2011
Publication PCT
WO2013/017174 07.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Inventeur

HEINSOHN, Andreas

42369 Wuppertal, DE

RIEPE, Bernd

42389 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.