SCHNEEMOBIL

Brevet européen · EP2739521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2739521
Numéro de demande
EP12746214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2012
Publié
11 juin 2014
Délivré
19 oct. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 55/104 (2006.01)
B62K 19/22 (2006.01)
B62M 27/02 (2006.01)
Priorité
US 201161513949 P 01.08.2011
US 201261582426 P 02.01.2012
Demande PCT
PCT/US2012/049095 01.08.2012
Publication PCT
WO2013/019826 07.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Inventeur

SAMPSON, Martin, Elliott

Roseau, MN 56751, US

RIPLEY, Anthony

Ham Lake, MN 55304, US

CONN, Jeffrey, Denzel

Wannaska, MN 56761, US

MILLS, Andrew, J.

Daniel, WY 83115, US

KERNER, Richard, D.

Roseau, MN 56751, US

THARALDSON, Joseph, D.

Roseau, MN 56751, US

SCHNEIDER, Curtis

Winneconne, WI 54986, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.