MONOMERARME POLYURETHANSCHÄUME
Brevet européen · EP2739663 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2739663
- Numéro de demande
- EP12724961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2012
- Publié
- 11 juin 2014
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C08K 5/01 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08K 5/521 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/74 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011080513 05.08.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/059983 29.05.2012
- Publication PCT
- WO2013/020730 14.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
LOHR, Christoph
40822 Mettmann, DE
FRANKEN, Uwe
41542 Dormagen, DE
KINZELMANN, Hans-Georg
50259 Pulheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.