BRENNSTOFFZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP2739710 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2739710
- Numéro de demande
- EP12750799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2012
- Publié
- 11 juin 2014
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10L 1/22 (2006.01)C10L 10/06 (2006.01)C10L 10/18 (2006.01)C10L 1/238 (2006.01)C10L 1/222 (2006.01)C10L 1/226 (2006.01)C10L 1/234 (2006.01)C10L 1/2383 (2006.01)C10L 1/2387 (2006.01)C10L 10/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 11176494 03.08.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/051879 02.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/017887 07.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
REID, Jacqueline
Cymau Flintshire LL12 9TQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.