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Brevet européen · EP2739792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2739792
Numéro de demande
EP12819347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2012
Publié
11 juin 2014
Délivré
1 mars 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/04 (2006.01)
Priorité
US 201161514542 P 03.08.2011
US 201161514566 P 03.08.2011
US 201161514543 P 03.08.2011
Demande PCT
PCT/US2012/049532 03.08.2012
Publication PCT
WO2013/020056 07.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Titulaire

Joy MM Delaware, Inc.

Suite 342 2751 Centerville Road, Wilmington, DE 19808, US

Inventeur

JOKONYA, Persistence

1619 Terenure, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.