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Brevet européen · EP2739863 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2739863
- Numéro de demande
- EP12820065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2012
- Publié
- 11 juin 2014
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 15/00 (2006.01)F16B 19/06 (2006.01)//F16B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161513845 P 01.08.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/048309 26.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/019545 07.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
MALONEY, Michael
Doylestown, Pennsylvania 18902, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.