KÄFIGMUTTERANORDNUNG
Brevet européen · EP2739865 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2739865
- Numéro de demande
- EP12820172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2012
- Publié
- 11 juin 2014
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16B 39/12 (2006.01)F16B 39/22 (2006.01)F16B 39/34 (2006.01)F16B 39/02 (2006.01)
- Priorité
- AU 2011903102 03.08.2011AU 2011904123 06.10.2011
- Demande PCT
- PCT/AU2012/000929 03.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/016778 07.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 4 déc. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Metso Outotec Finland Oy, Lokomonkatu 3, 33900 Tampere, Finlande → Metso Finland Oy, Rauhalanpuisto 9, 02230 Espoo, Finlande
Publié dans Swissreg le 04.12.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 18 mai 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 18 mai 2022
Transféré
- Titulaire
- Brian Investments Pty Ltd, 18/63 Knutsford Avenue, Belmont, WA 6104, Australie → Metso Outotec Finland Oy, Lokomonkatu 3, 33900 Tampere, Finlande
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
2 entrées antérieures
- 26 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 26.11.2019
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Inventeur
Esperance, Western Australia 6450, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.