VENTIL
Brevet européen · EP2739886 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2739886
- Numéro de demande
- EP11752464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2011
- Publié
- 11 juin 2014
- Délivré
- 10 févr. 2016
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 15/02 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2011/003911 04.08.2011
- Publication PCT
- WO2013/017142 07.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 10 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.