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Brevet européen · EP2739920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2739920
Numéro de demande
EP12746435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2012
Publié
11 juin 2014
Délivré
18 sept. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 9/14 (2006.01)
Priorité
US 201161514411 P 02.08.2011
US 201213398024 16.02.2012
Demande PCT
PCT/US2012/048887 30.07.2012
Publication PCT
WO2013/019747 07.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Inventeur

BIN-NUN, Uri

Goleta, CA 93117, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.