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Brevet européen · EP2740129 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2740129
- Numéro de demande
- EP12767113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2012
- Publié
- 11 juin 2014
- Délivré
- 16 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01B 17/00 (2006.01)H01B 17/26 (2006.01)G01R 15/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201161574565 P 05.08.2011
- Demande PCT
- PCT/IT2012/000231 25.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/021402 14.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 15 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 10 avr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Somaini 9, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 10.04.2020
- 2 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Somaini 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 02.04.2020
2 entrées antérieures
- 2 avr. 2020
Transféré
- Titulaire
- Green Seas Ventures, Ltd, C/o Citco B.V.I. Limited, 5th Floor Flemming House, Wickhams Cay 1, P.O. Box 662, VG 1110, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques → G & W Electric Company, 305 W Crossroads Pkwy, Bolingbrook, Illinois 60440, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.04.2020
- 16 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
Parties
Inventeur
Tierra Verde, FL 33715, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.