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Brevet européen · EP2740258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2740258
Numéro de demande
EP13783826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2013
Publié
11 juin 2014
Délivré
21 déc. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/225 (2006.01)
G03B 17/55 (2006.01)
Priorité
US 201261713814 P 15.10.2012
US 201361860168 P 30.07.2013
Demande PCT
PCT/US2013/064884 14.10.2013
Publication PCT
WO2014/062585 24.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Inventeur

SAMUELS, Rudy L.

San Mateo, CA 94402, US

NORTHWAY, David Christophe

San Mateo, CA 94402, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.