HÖRGERÄT MIT SELBSTANPASSUNG
Brevet européen · EP2740279 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2740279
- Numéro de demande
- EP11743502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2011
- Publié
- 11 juin 2014
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)A61B 5/12 (2006.01)A61B 5/38 (2021.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2011/063361 03.08.2011
- Publication PCT
- WO2013/017169 07.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 8 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
DK-3520 Farum, DK
DK-8320 Maarslet, DK
DK-3450 Allerod, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.