Befestigungssystem, insbesondere als Knopf- oder Schließenersatz

Brevet européen · EP2740380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2740380
Numéro de demande
EP13005284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2013
Publié
11 juin 2014
Délivré
13 avr. 2016
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 18/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012023920 06.12.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

  3. 13 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Inventeur

Tuma, Jan

71083 Herrenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.