Dynamischer Knochenanker und Herstellungsverfahren eines dynamischen Knochenankers

Brevet européen · EP2740428 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2740428
Numéro de demande
EP12195759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2012
Publié
11 juin 2014
Délivré
8 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 17/86 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 14 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.05.2019

  6. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

Biedermann, Lutz

78048 VS-Villingen, DE

Matthis, Wilfried

79367 Weisweil, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.