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Brevet européen · EP2740496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2740496
- Numéro de demande
- EP12820503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2012
- Publié
- 11 juin 2014
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 15/00 (2006.01)A61L 27/00 (2006.01)A61L 31/04 (2006.01)A61P 41/00 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011170439 03.08.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/069703 02.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/018864 07.02.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
MATSUZAKI, Mitsutaka
Ayabe-shi Kyoto 623-8512, JP
SATO, Hideki
Ayabe-shi Kyoto 623-8512, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.