DECKSCHICHT

Brevet européen · EP2740596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2740596
Numéro de demande
EP13005681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2013
Publié
11 juin 2014
Délivré
21 mars 2018
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 27/00 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 102012023903 07.12.2012
DE 102013007236 26.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Inventeur

Schwitte, Richard

DE-48417 Gescher, DE

Steggemann, Werner

DE - 48702 Stadtlohn, DE

Ohneiser, Alexander

DE - 48341 Altenberge, DE

Zimmermann, Jan

DE - 39112 Magdeburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.