SYSTÈME DE MÉCANISATION DE LA COMMANDE MANUELLE D'ORGANE DE COMMANDE DE VÉHICULE FERROVIAIRE

Brevet européen · EP2740645 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2740645
Numéro de demande
EP13195817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2013
Publié
11 juin 2014
Délivré
11 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B61D 7/28 (2006.01)
Priorité
FR 1203356 05.12.2012
FR 1352441 19.03.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Titulaire

Novium

2 rue des Chavannes, 71230 Saint-Vallier, FR

Inventeur

Stainmesse, Didier

71230 Saint Romain sous Goudron, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.