Dreirad mit einem Stoßdämpfer

Brevet européen · EP2740655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2740655
Numéro de demande
EP13199119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2012
Publié
11 juin 2014
Délivré
7 déc. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 9/02 (2006.01)
Priorité
US 201161523215 P 12.08.2011
Divisionnaire de
EP12759828
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

Smart Trike Mnf Pte Ltd.

9 Penang Road No 07-15 Park Mall, Singapore 238459, SG

Inventeur

Baron, Yoram

79505 Moshav Nir, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.