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Brevet européen · EP2740688 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2740688
- Numéro de demande
- EP12822229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2012
- Publié
- 11 juin 2014
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65D 83/00 (2006.01)B65D 77/06 (2006.01)B65D 85/72 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011171850 05.08.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/068481 20.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/021802 14.02.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
KUWAGAKI, Denmi
Noda-shi Chiba 278-8601, JP
FUKUMOTO, Masashi
Noda-shi Chiba 278-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.