SPENDERBEHÄLTER

Brevet européen · EP2740688 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2740688
Numéro de demande
EP12822229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2012
Publié
11 juin 2014
Délivré
12 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B65D 83/00 (2006.01)
B65D 77/06 (2006.01)
B65D 85/72 (2006.01)
Priorité
JP 2011171850 05.08.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/068481 20.07.2012
Publication PCT
WO2013/021802 14.02.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Inventeur

KUWAGAKI, Denmi

Noda-shi Chiba 278-8601, JP

FUKUMOTO, Masashi

Noda-shi Chiba 278-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.