DISPERSION
Brevet européen · EP2740774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2740774
- Numéro de demande
- EP12819185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2012
- Publié
- 11 juin 2014
- Délivré
- 8 mars 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/27 (2006.01)A61K 8/29 (2006.01)A61Q 17/04 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)A61K 8/04 (2006.01)A61K 8/19 (2006.01)C09D 5/02 (2006.01)C09D 7/12 (2006.01)C09D 11/02 (2014.01)C09D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011169746 03.08.2011JP 2012086087 05.04.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2012/069582 01.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/018827 07.02.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
ASHIDA, Takuro
Sakai-shi Osaka 590-0985, JP
NISHIDA, Kunitada
Sakai-shi Osaka 590-0985, JP
IWATA, Jun
Iwaki-shi Fukushima 971-8183, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.