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Brevet européen · EP2740917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2740917
- Numéro de demande
- EP12819559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2012
- Publié
- 11 juin 2014
- Délivré
- 7 juin 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02D 9/10 (2006.01)F02M 35/10 (2006.01)F02M 69/04 (2006.01)F02M 35/16 (2006.01)F02D 11/02 (2006.01)F02D 11/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011168918 02.08.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/068645 24.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/018574 07.02.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 7 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
Parties
Inventeur
ISHIKAWA, Michihiko
Odawara-shi, Kanagawa 250-0055, JP
HAMASAKI, Daisuke
Odawara-shi, Kanagawa 250-0055, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.