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Brevet européen · EP2740940 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2740940
Numéro de demande
EP12195386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2012
Publié
11 juin 2014
Délivré
4 mars 2020
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 13/08 (2006.01)
F04D 7/04 (2006.01)
F04D 29/70 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Inventeur

Agrawal, Franziska

89231 Neu-Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.