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Brevet européen · EP2740940 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2740940
- Numéro de demande
- EP12195386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2012
- Publié
- 11 juin 2014
- Délivré
- 4 mars 2020
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 13/08 (2006.01)F04D 7/04 (2006.01)F04D 29/70 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Inventeur
Agrawal, Franziska
89231 Neu-Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.