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Brevet européen · EP2741111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2741111
Numéro de demande
EP12832288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2012
Publié
11 juin 2014
Délivré
27 juil. 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/88 (2006.01)
G08B 13/183 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 17/02 (2020.01)
G01S 7/48 (2006.01)
Priorité
JP 2011198707 12.09.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/073261 12.09.2012
Publication PCT
WO2013/039085 21.03.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  2. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  3. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Titulaire

Optex Co. LTD

Optex Co., Ltd.

5-8-12, Ogoto, Otsu-shi,, Shiga 520-0101, JP

Inventeur

IWASAWA, Masashi

Otsu-shi Shiga 520-0101, JP

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