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Brevet européen · EP2741167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2741167
Numéro de demande
EP13005519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2013
Publié
11 juin 2014
Délivré
7 oct. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/16 (2006.01)
Priorité
DE 102012023535 30.11.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Inventeur

Bauer, Andreas

90562 Kalchreuth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.