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Brevet européen · EP2741263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2741263
Numéro de demande
EP12847529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2012
Publié
11 juin 2014
Délivré
13 juil. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 13/181 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 7/497 (2006.01)
Priorité
JP 2011245868 09.11.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/078503 02.11.2012
Publication PCT
WO2013/069575 16.05.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 13 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

Parties

Titulaire

Optex Co. LTD

Optex Co., Ltd.

7-5, Nionohama 4-chome, Ohtsu-shi Shiga-ken 520-0801, JP

Inventeur

IWASAWA, Masashi

Otsu-shi Shiga 520101, JP

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