Système de contre-mesure aux systèmes de pilotage d'itinérance
Brevet européen · EP2741554 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2741554
- Numéro de demande
- EP13194699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2013
- Publié
- 11 juin 2014
- Délivré
- 29 août 2018
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 60/00 (2009.01)H04W 8/20 (2009.01)H04W 48/18 (2009.01)
- Priorité
- FR 1261791 07.12.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 29 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 20 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2018
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
Henry-Labordere, Arnaud
75007 PARIS, FR
Mathian, Benoît
92100 Boulogne Billancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.