SÜSSSTOFFZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2741620 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2741620
- Numéro de demande
- EP12769732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2012
- Publié
- 18 juin 2014
- Délivré
- 9 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A23L 1/236 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20110766 12.08.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/054114 13.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/024422 21.02.2013
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 2 févr. 2018
Transféré
- Titulaire
- NATURALIA INGREDIENTS S.r.l, Via Rosario Ballatore 5, Mazara del Vallo (TP), Italie → VALSOIA S.p.A., Via Ilio Barontini 16/5, 40138 Bologne, Italie
Publié dans Swissreg le 02.02.2018
- 2 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 02.02.2018
3 entrées antérieures
- 30 nov. 2016
Transféré
- Titulaire
- Eridania Sadam S.p.A., Via degli Agresti, 4/6, 40123 Bologna, Italie → NATURALIA INGREDIENTS S.r.l, Via Rosario Ballatore 5, Mazara del Vallo (TP), Italie
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
- 9 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
- 9 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
Parties
Inventeur
60015 Falconara Marittima, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.