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Brevet européen · EP2741629 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2741629
Numéro de demande
EP11791131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2011
Publié
18 juin 2014
Délivré
21 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A43B 3/24 (2006.01)
A43B 9/02 (2006.01)
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/16 (2006.01)
Priorité
US 201113207397 10.08.2011
Demande PCT
PCT/US2011/060662 14.11.2011
Publication PCT
WO2013/022466 14.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Inventeur

GAVRIELI, Kfir

Beverly Hills, CA 90212, US

GAVRIELI, Dikla

Beverly Hills, CA 90212, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.