KNOCHENVERANKERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2741698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2741698
Numéro de demande
EP12748103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2012
Publié
18 juin 2014
Délivré
11 janv. 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 201113205110 08.08.2011
Demande PCT
PCT/US2012/049840 07.08.2012
Publication PCT
WO2013/022880 14.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Titulaire

Zimmer Spine, Inc.

7375 Bush Lake Road, Edina, MN 55439, US

Inventeur

HESTAD, Hugh

Edina, Minnesota 55410, US

PAUNA, Kris

Prior Lake, Minnesota 55372, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.